« Teletravail en France », un livre synthetique
Ce livre en petit format se propose de faire le tour des questions essentielles relatives au teletravail. Les auteurs sont le député Pierre Morel à l’Huissier et la consultante Nicole Turbé-Suetens.
La definition du teletravail, un peu trop, restrictive est prise sous l’angle du lien de subordination classique salarie/Employeur et de conditions de travail a distance.
« le télétravail est une forme d’organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l’information dans le cadre d’un contrat de travail et dans laquelle un travail, qui aurait pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectué hors de ces locaux de façon régulière ». Une définition pas si innocente puisqu’elle exclut les travailleurs non salariés, mais inclut les salariés nomades
Dommage, l’angle des independants qui choisissent ce mode de travail n’est pas aborde alors que le lien d’interdependance economique et juridique est indeniable et represente au dela du choix de vie, de nouveaux uages et methodes qui ne se resolvent pas par le code du Travail.
A rapprocher de rapport europeen de la Commission de 2005 qui date un peu. Source info TNTIC.
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3 Responses to “« Teletravail en France », un livre synthetique”
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Je comprends votre commentaire, mais vous savez comme moi que les indépendants ne relèvent pas de la définition du télétravail au sens légal du terme. Ce dernier concerne spécifiquement les salariés. Nous le précisons d’ailleurs dans le livre.
Le cas des indépendants a été très bien traité dans l’ouvrage de Cyril Slucki qui est en ligne sur le site des Cyberworkers.
En ce qui concerne une référence plus récente que celle de 2005 que vous citez, il serait préférable de parler du rapport du CAS de novembre 2009. http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_CAS_Teletravail_26XI2009.pdf
Merci d’avoir parlé de notre ouvrage ! Nicole
Merci pour ces compléments d’informations. Je vais lire le rapport 2009.
Pour les salariés vous avez raison. Pour autant je m’interroge sur les porosités conséquences du cumul statut salarié/entrepreneur et libéral par choix ou transition exposé à une certaine précarité ou aux marges de manoeuvres plus étroites qu’il n’y paraît. Discussions à suivre
En Europe le télétravail a bien été adopté (18%). Cependant en France nous sommes bien inférieur avec seulement 9%, pourtant de plus en plus de salarié sont près à travailler à la maison.
Il y a peu d’informations sur ces nouveaux-modèles alors merci pour l’info.